Avant d’entamer toute démarche, pensez à vérifier la validité de votre titre d’identité.
La carte nationale d’identité (CNI), qui permet à son titulaire de justifier de son identité et de sa nationalité française, est valide :
- 10 ans pour les mineurs ;
- 15 ans pour les majeurs (depuis le 1er janvier 2014) : les CNI délivrées à des personnes majeures entre le 1er janvier 2004 et le 31 décembre 2013 bénéficient d’une prolongation automatique de 5 ans (la date n’est toutefois pas modifiée sur le titre).
Le passeport biométrique est un document de circulation permettant de voyager à l’étranger. Il est valable 5 ans pour les mineurs, 10 ans pour les majeurs.
Vous jugez le délai d’attente trop long ?
Sachez que l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) met à votre disposition un moteur de recherche national pour vous permettre de trouver les rendez-vous les plus proches : https://rendezvouspasseport.ants.gouv.fr/
BESOIN D’AIDE ?
Vous pouvez bénéficier d’un accompagnement pour préparer votre dossier :
- Lors d’une permanence numérique de la Croix-Rouge (le samedi matin de 10h à 12h au Point Justice),
- en prenant rendez-vous avec l’écrivain public (le vendredi de 14h à 17h au Point Justice),
- un ordinateur sécurisé est à votre disposition en accès libre à l’accueil de l’Hôtel de Ville (lors des horaires d’ouverture) si vous ne disposez pas d’outil informatique.
OBTENIR UN TITRE SÉCURISÉ EN URGENCE
Seul un passeport peut être délivré en urgence, de manière exceptionnelle et avec une validité de 1 an seulement, sous certaines conditions bien précises : motif d’ordre médical, humanitaire ou professionnel. La liste des critères est consultable sur le site service-public.fr.
Si vous remplissez les critères, vous pouvez directement prendre rendez-vous auprès du service Relations citoyennes (01 69 53 78 00) en motivant clairement votre demande.
La préfecture rappelle que la délivrance des titres sécurisés est une offre nationale et que toutes les mairies équipées d’un dispositif de recueil sont habilitées à accueillir la population française.
1 – CONSTITUER LE DOSSIER
La liste des pièces justificatives nécessaires à la constitution de votre dossier dépend de votre situation : majeur ou mineur, première demande ou renouvellement… Elle est consultable sur le site www.service-public.fr
Attention : le service Relations citoyennes n’est pas garant des réponses que vous aurez pu faire sur service-public.fr pour identifier votre situation et tout dossier incomplet ne pourra pas être enregistré par nos services.
2 – EFFECTUER LA PRÉ-DEMANDE EN LIGNE
Vous devez effectuer votre pré-demande de Carte nationale d’identité et/ou passeport en ligne sur le site https://passeport.ants.gouv.fr/ (téléservice de l’ANTS – Agence Nationale des Titres Sécurisés). Un numéro de dossier vous sera attribué : notez-le car il vous sera demandé lors de la prise de rendez-vous.
Vous devrez également vous présenter à votre rendez-vous avec la pré-demande imprimée et les documents justificatifs.
À savoir :
- la création et le renouvellement de CNI sont gratuits,
- MAIS, en cas de perte ou de vol de votre CNI et pour toute demande de passeport, vous devrez vous acquitter d’un timbre fiscal : chez un buraliste ou en ligne (https://timbres.impots.gouv.fr/) : sous forme de code 2D flashcode ou d’un numéro à 16 chiffres.
3 – PRENDRE RENDEZ-VOUS EN MAIRIE
Le service relations citoyennes vous reçoit uniquement sur rendez-vous.
La prise de rendez-vous s’effectue sur l’Espace Citoyen, accessible également depuis le menu du site internet de la Ville :
> Rubrique Mon quotidien > Mes démarches en ligne > Nouvelle démarche > Titre d’identité > Sélectionnez « Demande de CNI » et/ou « Demande de passeport »
- Aucun rendez-vous ne pourra être pris par l’accueil de la mairie, que ce soit physiquement ou par téléphone.
- Un rendez-vous par personne.
- Le demandeur doit être présent le jour du rendez-vous (y compris les mineurs).
- Afin de garantir un accueil qualitatif pour tous les usagers, tout retard entraînera l’annulation du rendez-vous.
4 – LE RENDEZ-VOUS (30 MIN.)
Cas n°1 : le dossier est complet, il est alors enregistré par l’agent du service Relations citoyennes dans le logiciel de l’ANTS qui est seule décisionnaire pour valider le dossier.
Cas n°2 : le dossier est incomplet, l’agent du service Relations citoyennes vous informe des pièces manquantes à rassembler. Vous devrez alors reprendre rendez-vous sur la plateforme.
Cas n°3 : le dossier est rejeté par l’ANTS, le service Relations citoyennes de la mairie reçoit dans ce cas directement l’information, et vous contacte alors pour convenir d’un nouveau rendez-vous et corriger la demande.
5 – RETRAIT DU TITRE
Le dossier est validé par l’ANTS (10 min.)
L’ANTS vous informera par SMS dès lors que votre titre d’identité aura été livré à la mairie. Vous pourrez alors prendre rendez-vous sur l’Espace citoyen – comme pour le dépôt de dossier – en sélectionnant « Retrait d’une CNI et/ou passeport ».
- Le titulaire (majeur et mineur de plus de 12 ans) doit être présent pour récupérer son (ou ses) titre(s) sécurisé(s).
- Si le titre sécurisé n’est pas récupéré dans les 90 jours suivant la réception du SMS, la préfecture désactive automatiquement la puce du titre, le rendant inutilisable.